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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PAB
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NATURE-COLOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURE-COLOR
PAB (Groupement Européen d'Intérêt Economique)
PAB NORD (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3034853
Date de dépôt :
16/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2010

Présentation de la marque NATURE-COLOR

Déposée le 16 juin 2000 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PAB et la Société Anonyme (SA) PAB NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NATURE-COLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Les déposants sont le Groupement d'Intéret Economique (GIE) PAB domicilié(e) Immeuble " La Pacific ", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France et la Société Anonyme (SA) PAB NORD domicilié(e) 32 Rue Gambetta, 59264 ONNAING - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France.

La marque NATURE-COLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE-COLOR est expirée depuis le 16 juin 2010.

PAB a également déposé les autres marques suivantes : NETOPLUS , COLORINOX , COLORACIER , STRATUS , agriTO , ONDAFIBRE , PARESCO , AGRISOL , VENTELLE , AIRBAC


PAB (Groupement Européen d'Intérêt Economique) - Immeuble " La Pacific ", La Défense 7, 11/13 Cours Valmy, 92800 PUTEAUX - France

PAB NORD (société anonyme) - 32 Rue Gambetta, 59264 ONNAING - France - SIREN 3


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Inscription le 8 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°388151 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388152 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01

Inscription le 8 mars 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°388150 - Publication au BOPI 2004-03-08

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Aciers. Produits de bardage et matériaux de couverture destinés au domaine agricole. Brochures, livres à savoir nuancier pour produits pour bâtiment et produits en acier.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.